Véhicule

17 articles

• Un peu de lumière sur les règles en matière d’éclairage sur les deux-roues

  15 janvier Commission Juridique

  J’ai récemment acquis un magnifique GSXR-1000 K9 assez peu kilométré, que je cherchais depuis un bout de temps. En tournant la clef, je m’aperçois que la moto voit… bleu. Légal ? Pas légal ? Et que (...)

• Un vieux mythe… Changer son pot d’échappement, c’est un risque juridique ?

  17 septembre 2025 Commission Juridique

  Ici, le conducteur d’un cyclomoteur, assuré par le propriétaire du véhicule, a provoqué un accident causant des blessures graves à un enfant. L’assureur assigne le propriétaire pour faire juger que sa (...)

• #BoycottCT2RM : le guide juridique du Boycott est en ligne !

  6 mars 2024 Contrôle technique

  Alors que le contrôle technique des deux-roues motorisés est en place depuis le 15 avril , la FFMC organise le boycott de ce nouveau racket des motards. Après avoir lancé l’opération (...)

• Usurpation de plaque : comment obtenir un nouveau numéro d’immatriculation ?

  16 octobre 2023 Commission Juridique

  Vous êtes victime de « Doublettes » c’est-à-dire que quelqu’un utilise les mêmes plaques d’immatriculation que l’un de vos véhicules et commet des infractions (pour info, n’importe qui peut commander des (...)

• Contrôle technique des 2RM, nouvelle passe d’arme au Conseil d’Etat

  1er juin 2023 Contrôle technique

  Jeudi 25 mai, la FFMC était représentée par Maitre Thiriez, avocat au Conseil d’Etat, à l’audience du Juge des référés du Conseil d’Etat, suite au nouveau recours déposé par les trois associations Respire, (...)

• Conduire une motocyclette légère (125 cm3) ou un tricycle à moteur de type L5e (type MP3 400 cm3)

  12 juin 2013 Commission Juridique

  Références : décret du 12 novembre 2010 + arrêté du 17 décembre 2010 + décret du 3 janvier 2012 + article R221-8 du code de la route Motocyclette légère (MTL) Pour conduire une MTL, il faut avoir : soit (...)

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