Zones à circulation restreinte (ZCR), questions / réponses

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Peut-on modifier son véhicule ?

mardi 14 septembre 2010

Les usagers de deux-roues motorisés sont souvent amenés à modifier leur véhicule que ce soit pour le personnaliser, pour le réparer à moindre coût, pour en améliorer le confort ou l’agrément moteur, ou encore pour en perfectionner la sécurité.
Les catalogues des constructeurs et accessoiristes fourmillent d’équipements que les
motards achètent et montent en toute confiance sur leurs machines.
Ils tombent ensuite de haut lorsqu’ils font l’objet d’une verbalisation ou d’un refus de garantie opposé par leur assureur.

Modifier un véhicule peut, en effet, couter très cher à son propriétaire ! La faute à une
règlementation complexe, mal connue des consommateurs, des professionnels mais aussi des forces de l’ordre.

Alors, quelles modifications peut-on encore faire sur son véhicule sans remettre en cause sa réception communautaire ?

La question est d’autant plus importante qu’il suffit de quelques minutes sur Internet pour dénicher nombre d’accessoires vendus, sans aucun avertissement quant à la légalité de leur montage…

Pour être autorisé à circuler sur la voie publique, tout véhicule doit satisfaire aux normes définies par l’Union Européenne.
Chaque type de moto est ainsi réceptionné avec de nombreux équipements : clignotants, rétro, pneus, etc.
Modifier l’un de ces éléments peut remettre en question la conformité du véhicule, même si le propriétaire choisit des équipements « homologués ».

La confusion vient de la coexistence de deux types d’homologation : celle de l’équipement en tant que tel et celle de son montage sur le véhicule.
Certains accessoires peuvent donc être homologués pour les caractéristiques qu’ils présentent, sans pour autant pouvoir être montés sur la moto.
C’est le cas par exemple des clignotants. On trouve de nombreux modèles dits « homologués ». Ils correspondent effectivement aux normes imposés à ce type d’équipement, mais il faudrait qu’ils soient montés exactement au même endroit que les clignotants d’origine pour que la moto reste conforme. Il en va de même pour les éclairages xénon, qui furent un temps à la mode. Si une moto a été réceptionnée avec un feu halogène, vous ne pouvez pas le remplacer par un feu xénon.

La mention « homologué » qui figure sur les emballages est donc trompeuse.
Le motard, qui achète ce type de produit, est réellement convaincu qu’il peut en équiper son véhicule, sans avoir conscience qu’en remplaçant la pièce d’origine, il se met peut-être en infraction avec la loi.

Celle-ci est d’ailleurs particulièrement dure avec les motards puisqu’elle punit de 6 mois de prison et 7500 € d’amende le fait de vendre un deux-roues motorisé qui n’est plus conforme à son certificat de réception (2 ans d’emprisonnement et 30 000 € d’amende si le vendeur est un professionnel).

Maintenir un véhicule modifié en circulation est, quant à lui, puni d’une contravention de 4ème classe, tout comme le fait d’utiliser un équipement non conforme.

Mais au-delà des amendes, se pose aussi le problème de l’assurance. Dans certains cas extrêmes, un assureur pourrait refuser sa garantie si le véhicule ne correspond plus à celui indiqué dans les conditions particulières du contrat d’assurance.

Voici pèle mêle les modifications qui, bien que courantes, sont théoriquement interdites, sauf à faire repasser le véhicule aux mines : changer la taille des pneumatiques, la démultiplication, les clignotants, les rétroviseurs, les feux, installer des commandes reculées, monter un passage de roues, remplacer des demi-guidons par un guidon plat (ou inversement), changer le maître cylindre de frein, remplacer le silencieux par un dispositif non homologué.
En revanche, toutes les modifications purement esthétiques sont autorisées comme monter un sabot moteur, un capot de selle ou des écopes de radiateurs.

A retenir :
- ne vous fiez pas à la mention « homologué » ;
- en cas de doute, préférez les équipements d’origine ;
- gardez précieusement les certificats d’homologation fourni avec l’équipement (surtout pour les silencieux).

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